Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALSUP
Pierre MARTINEZ

Numéro de dépôt :
1293106
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque ROYALSUP

Déposée le 19 décembre 1984 par la société Pierre MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALSUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Pierre MARTINEZ domicilié(e) 664 Route de Montpellier, 34200 SETE (dossier no 2049421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 880 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon SCHWAL PIERRE MARTINEZ S.A. domicilié(e) (dossier no 2049421) - France.

La marque ROYALSUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALSUP est expirée depuis le 19 décembre 2004.

Pierre MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ENSOLEILLEE , KARACOL , ACTIV'EDUC , NOIR DE NOIR , SOREDIS , CPM PARIS COMPTOIR DU MARAIS MODE & MODIQUE , Closerie des songes , CUVEE DU DIMANCHE , PLURONION , ROYAL VELOUTE


Pierre MARTINEZ - 664 Route de Montpellier, 34200 SETE (dossier no 2049421) - France - SIREN 722880552


Monsieur Yvon SCHWAL PIERRE MARTINEZ S.A. - (dossier no 2049421) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1994 n°2049421 - Publication au BOPI 1994-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).